1. Informations sur l'entreprise
Nom: Suus Spoelstra Coaching
Adresse: 105 Rue du Centre, 73700 Bourg-Saint-Maurice, France
E-mail: contact@suusspoelstra.com
Téléphone: +33 6 12 34 56 78
Numéro SIRET: 123 456 789 00012
Numéro de TVA: FR 12 345678900
 

2. Applicabilité
Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les services proposés par Suus Spoelstra Coaching, y compris le coaching et la formation. En utilisant ces services, le client accepte ces conditions.
 

3. Services et Tarifs
Suus Spoelstra Coaching propose des services de coaching et de formation, tant individuels qu'en groupe. Les tarifs sont communiqués à l'avance et peuvent varier en fonction de la durée et du type de session. Tous les prix sont indiqués taxes comprises, sauf indication contraire.
 

4. Paiement et Facturation

• Le coaching individuel doit être payé à l'avance, sauf accord contraire.

• Les formations pour les entreprises sont facturées et doivent être payées dans un délai de 14 jours après la date de facturation.

• Les paiements doivent être effectués exclusivement par virement bancaire.

• En cas de retard de paiement, Suus Spoelstra Coaching se réserve le droit de suspendre toute prestation future et d'appliquer des frais administratifs.
   

5. Annulation et Modification

• Toute annulation d'une session individuelle doit être signalée au moins 48 heures à l'avance. Toute annulation dans ce délai entraînera la facturation de 100% des frais.

• Pour les formations en groupe, un préavis de 7 jours est requis. Une annulation dans ce délai entraînera une facturation de 50%, et toute annulation dans les 48 heures avant l'événement entraînera la facturation de 100% des frais.

• Suus Spoelstra Coaching se réserve le droit de reprogrammer une session en cas de circonstances imprévues.
   

6. Responsabilité

• Suus Spoelstra Coaching s'efforce de fournir les meilleurs services possibles, mais ne peut garantir de résultats spécifiques.

• La participation aux séances de coaching et de formation se fait sous la responsabilité exclusive du client.

• Suus Spoelstra Coaching ne pourra être tenue responsable des dommages ou pertes résultant des services fournis.
   

7. Confidentialité et Protection des Données

• Toutes les informations partagées lors des sessions de coaching et de formation sont traitées de manière confidentielle.

• Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité, en conformité avec la législation en vigueur.
   

8. Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant le tribunal compétent d'Albertville, France.
 

9. Modifications des Conditions
Suus Spoelstra Coaching se réserve le droit de modifier ces conditions générales. La version la plus récente sera publiée sur le site internet.